SNPC/FO/Gendarmerie
CT-GN du 28 novembre 2019
Déclaration liminaire + Compte-rendu du CT-GN du 28 novembre 2019
Mise en place du congé pour invalidité temporaire imputable au service
note de la DRH-MI en date du 12/07/2019 relative à la mise en place du congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)
CT-GN du 19 juin 2019
Déclaration liminaire + procès-verbal du CT-GN du 19 juin 2019
Circulaire relative aux emplois à forte responsabilité de la filière administrative et des emplois de conseillers d’administration
Circulaire relative aux emplois à forte responsabilité de la filière administrative et des emplois de conseillers d’administration
Conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
Arrêté du 8 mars 2019 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
CT-GN du 26 mars 2019
Déclaration liminaire + Compte-rendu + Procès-verbal du CT-GN du 26 mars 2019
NBI Enfin !!
flash info NBI
CT-GN du 31 janvier 2019
Procès-verbal du CT-GN du 31 janvier 2019
CT-GN du 11 octobre 2018
Déclaration liminaire + procès-verbal du CT-GN du 11 octobre 2018