SNPC/FO/Gendarmerie
Charte du dialogue social au sein du MININT
Charte du dialogue social au sein du ministère de l’intérieur actualisée suite à la loi du 6 août 2019 relative à la transformation publique.
Prestation d’action sociale interministérielle : Installation des personnels de l’état (AIP)
Prestation d’action sociale interministérielle : Installation des personnels de l’état (AIP)
Textes indemnisation des personnels du musée Gendarmerie
Textes ouvrant droit à l’indemnisation des personnels exerçant certaines missions au musée de la Gendarmerie
R13 : Circulaire réorganisation GN et infographie restructuration
R13 : Circulaire réorganisation GN et infographie restructuration
R13 : Instruction du 16 juillet 2021 relative à la mise en œuvre des leviers RH
Instruction du 16 juillet 2021 relative à la mise en œuvre des leviers RH susceptibles d’être mobilisés afin d’accompagner les personnels civils restructurés dans le cadre réorganisation du commandement territorial de la gendarmerie nationale en 13 régions
R13 : Arrêté restructuration GN et fiche d’accompagnement (aides)
R13 : Arrêté restructuration GN et fiche d’accompagnement (aides)
COVID 19 – Instruction interministérielle relative à la vaccination des agents des services publics
Instruction interministérielle relative à la vaccination des agents des services publics
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la Fonction publique
Accord relatif à la mise en œuvre du télétravail dans la Fonction publique.
« LU POUR VOUS » Acteurs Publics – rupture conventionnelle
Information « Lu pour vous » suite à un article d’Acteurs Publics sur la rupture conventionnelle.