SNPC/FO/Gendarmerie
Beauvau de la sécurité – remerciements du Ministre de l’Intérieur
Beauvau de la sécurité – les remerciements du Ministre de l’Intérieur
FAQ-DGAFP relative à la Protection Sociale Complémentaire (PSC)
FAQ DGAFP relative à la mise en œuvre de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) en date du 04-11-2021
FAQ-MI relative au remboursement des cotisations de la Protection Sociale Complémentaire (PSC)
FAQ relative à la mise en œuvre de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) qui complète la FAQ de la DGAFP en la matière.
Les outils du CHSCT
les outils du CHSCT : la visite de site et la délégation d’enquête
Déplafonnement du CET : demande de prorogation exceptionnelle
Demande de prorogation exceptionnelle de la mesure CET à l’exercice 2021
Communiqué SNPC/FO : Démétropolisation – La gendarmerie impactée…
Communiqué SNPC/FO : Démétropolisation – La gendarmerie impactée…
Protection Sociale Complémentaire (PSC) : Instruction SG du 13 octobre 2021
Instruction du 13 octobre 2021 de Monsieur le Secrétaire général qui a pour objet de préciser les conditions et les modalités de versement du remboursement aux agents relatif à la mise en œuvre en matière de protection sociale complémentaire à compter du 1er janvier 2022.
CT-GN extraordinaire du 07 octobre 2021
Déclaration liminaire du CTGN extraordinaire du 07 octobre 2021.
R13 : FAQ du 07-10-2021 relative à la réorganisation territoriale de la gendarmerie
R13 : FAQ, mise à jour au 07 octobre 2021, relative à la réorganisation territoriale de la gendarmerie en 13 régions.