SNPC/FO/Gendarmerie
Instructions CIA 2020
complément indemnitaire annuel CIA 2020
Rapport du Haut-commissaire à la réforme des retraites
rapport du Haut-commissaire à la réforme des retraites
Liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire
Arrêté du 9 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 27 décembre 2016 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire
CT-GN du 24 juin 2020
Procès-verbal du CT-GN du 24 juin 2020
Instructions IFSE
Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise pour les personnels du ministère de l’intérieur
Rupture conventionnelle : Projet de doctrine
Projet de doctrine ministérielle sur la rupture conventionnelle
Statut des personnels à statut Ouvrier de l’Etat
Statut des personnels à statut Ouvrier de l’Etat
TELETRAVAIL : textes de référence
Textes de référence sur la mise en œuvre du télétravail au ministère de l’intérieur
TELETRAVAIL en gendarmerie
TELETRAVAIL en gendarmerie