SNPC/FO/Gendarmerie
Instructions IFSE
Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise pour les personnels du ministère de l’intérieur
Rupture conventionnelle : Projet de doctrine
Projet de doctrine ministérielle sur la rupture conventionnelle
Statut des personnels à statut Ouvrier de l’Etat
Statut des personnels à statut Ouvrier de l’Etat
TELETRAVAIL : textes de référence
Textes de référence sur la mise en œuvre du télétravail au ministère de l’intérieur
TELETRAVAIL en gendarmerie
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Guides pratiques sur le télétravail
Guides pratiques du télétravail au ministère de l’intérieur et dans la fonction publique
COMITÉ TECHNIQUE MINISTERIEL du 30 avril 2020
COMITÉ TECHNIQUE MINISTERIEL DU 30 avril 2020
Contrat de projet dans la fonction publique
décret 2020-172 du 27 février 2020 relatif au contrat de projet dans la fonction publique
Analyse des projets de loi instituant un Système universel de retraite
Analyse des projets de loi instituant un Système universel de retraite