Vous trouverez ci-dessous l‘instruction du 03 mai 2022 relative aux modalités d’organisation des avancements et promotions au choix des personnels des corps administratifs, techniques, sociaux, SIC et sécurité routière au titre de l’année 2023, accompagnée de ses annexes.
Instruction (Cliquez ICI)
- Annexe 1 : taux de promotions
- Annexe 2 : fiches individuelles de proposition (GRAF – HEA)
- Annexe 3 : conditions d’avancement et de promotion pour les corps relevant du BPTS
- Annexe 4 : conditions d’avancement et de promotion pour les corps relevant du BPA
- Annexe 5 : modalités de transmissions des dossiers de propositions
- Annexe 6 : LDG ministérielles du 24 mars 2021 (extrait)
- Annexe 7 : contacts BPTS
- Annexe 8 : contacts BPA
