Déclaration liminaire + Compte-rendu + Procès-verbal du CTS-GN du 22 mars 2011
Statut Secrétaire Administratif : Catégorie B
Agent principal des services techniques (APST)
Statut Adjoint Technique : Catégorie C
Statut Adjoint Administratif : Catégorie C
Statut Ingénieurs des Services Techniques : Catégorie A
Statut Attaché d’administration : Catégorie A
Statut du corps des emplois berkani
Statut général des fonctionnaires