CHSCT

Élection CHSCT / École de Dijon

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 Scrutin du 8 juin 2017 / Une nette victoire pour le SNCP/FO/Gendarmerie 

 

                        
​Le 8 juin 2017 se déroulait l'élection au CHSCT de l’École de Dijon. Le SNPC/FO/Gendarmerie remporte 3 sièges sur 4 et remercie très sincèrement les personnels civils qui à cette occasion, lui ont fait confiance. 
 
 

CHSCT : Fiche technique

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  Autorisation spéciale d'absence pour les membres siégeant en CHSCT
 
               

Vous trouverez ci-contre une fiche technique sur les autorisations spéciales d'absence pour les membres siégeant en CHSCT. 

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Élection CHSCT / École de Dijon

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 Scrutin du 3 novembre 2016 / Une nette victoire pour le SNCP/FO/Gendarmerie 

 

                        
​Aujourd'hui se déroulait l'élection au CHSCT de l’École de Dijon. Le SNPC/FO/Gendarmerie remporte l'ensemble des sièges et remercie très sincèrement les personnels civils qui, à cette occasion, lui ont fait confiance. 
 
 

C.H.S.C.T

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  Liste des formations et organismes de la gendarmerie nationale au sein desquels est créé un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 
 
                              

Ci-contre l'arrêté du 11 mai 2016 modifant l’arrêté du 26 novembre 2014 portant création de comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail au bénéfice des personnels civils en fonction dans les formations et organismes de la gendarmerie nationale.

 

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CHSCT Ministériel

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  Réunion du 29 mars 2016 - Déclaration préalable - FSMI FO
 
                          

Agents des préfectures et des sous-préfectures, de l’administration centrale, des offices, inspecteurs et délégués des permis de conduire, personnels de la Gendarmerie Nationale et de la Police Nationale, tous ont subi, subissent, le contre coup des effets de la RGPP et de la MAP...

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